Conditions Générales de Vente

Identification

Raison sociale : L'âme du cuir
Statut juridique : Auto-entreprise
Nom du responsable : FUCHS SEBASTIEN


Siège social:
362 chez meunier
38780 Estrablin

Téléphone : 06.08.18.86.27
Courriel

SIRET : 520683301
Code APE : 1512Z

Le site est la propriété de M. FUCHS SEBASTIEN ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation du propriétaire.

Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.

Photos

Les photographies illustrant les produits n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de l'entreprise L'ÂME DU CUIR ne pourra être engagée.

Commande

L'entreprise LÂME DU CUIR se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci :
*en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire
le vendeur ne saurait être tenu responsable :
*de l'impossibilité de livrer le produit
*dans la prise des mensurations de l'impossibilité d'utiliser le produit

Livraison

Les livraisons seront effectuées par colissimo  en France et à l'international. Les marchandises voyagent aux risques et périls de l'acheteur.

Tarifs de la poste au 1er janvier 2015

Prix

Le prix est exprimé en euros.
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas les frais de transport.
La TVA est non applicable .

Paiement

Les commandes ne sont validées qu'à réception du montant de la commande .
Les marchandises restent la propriété de L'ÂME DU CUIR jusqu'au paiement du solde.

Le paiement s'effectue par :

  • Virement bancaire,
  • Paypal (si vous optez pour ce mode de paiement un lien vous sera envoyé). Si votre email ne correspond pas à celui de votre compte paypal merci de me le fournir.

Garantie

L'entreprise L'ÂME DU CUIR vous garantit que tous les produits sont fabriqués  en FRANCE.

Litiges

Le présent contrat est soumis au droit français. L'entreprise L'ÂME DU CUIR ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'une mauvaise utilisation des produits commercialisés.

Données personnelles

Les informations qui vous concernent sont destinées à l'entreprise L'ÂME DU CUIR. Ces données ne sont transmises à aucun tiers. Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données recueillies.